De la Citoyenneté Poitevine

Citation :

Décret Comtal: Citoyenneté Poitevine

Le bureau de la citoyenneté se compose d'un responsable désigné par le comte, du prévôt et du capitaine poitevins. Le premier se chargera de l'accueil des postulants citoyens, et tous trois délibèreront sur l'acceptation ou non.

Procédure d’obtention de la citoyenneté:

Le candidat se présentera au bureau en gargote pour établir clairement sa demande de citoyenneté.
Le candidat devra remplir et signer une fiche d'informations et de motivation remise au responsable par courrier privé.
Le candidat s'engagera sur la durée d'une semaine à travailler à la mine, le temps que sa demande de citoyenneté soit étudiée. Une preuve de sa semaine de travail sera demandée lors de la réponse à sa demande.
Le candidat pourra avoir un ou plusieurs garants Poitevins qui confirmeront la motivation du postulant à s'intégrer au Poitou. Les garants éventuels pourront se présenter au bureau pour apporter des informations qui peuvent peser dans la décision.

Le refus de la citoyenneté sera à la discrétion du comté. On retiendra cependant comme causes majeures de refus la possession d'un casier judiciaire au Poitou ou à l'étranger (et dans ce cas pour trahison ou haute trahison). Le refus ne sera pas nécessairement justifié.
En cas de conditions exceptionnelles d'affluence, le comte pourra décider d'interrompre toutes ou partie des procédures d'insertion.

A propos des refus:

Un postulant dont l'insertion a été refusée pourra demeurer (sans changer de nationalité) en Poitou comme tout autre étranger si les frontières du comté du Poitou sont ouvertes.
Un étranger s'installant en Poitou après un refus ou sans en avoir fait la demande sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.

Demande de citoyenneté:

Citation :

Nom :
Lieu et date de naissance :
Résidence actuelle:
Activité(s) professionnelle(s) :
Curriculum Vitae :
Éventuelles condamnations judiciaires :

Lieu de résidence choisi au Poitou :
Vos ambitions pour participer à la vie civique du Poitou :
Avez-vous un (ou plusieurs) Poitevin(s) prêt(s) à vous soutenir dans votre démarche ?

Avez-vous autre chose à ajouter pour compléter votre demande ?

Moi ........... déclare sur l'honneur l'exactitude de ses renseignements.
Fait le ........... à ...........

Fait à Poitiers, le dix septième jour de Décembre mil quatre cent cinquante-sept,
Sa Grandeur Cyphus Garion,
XXème Comte du Poitou

Amendement du 24 avril 1458 :

Citation :

A propos des refus:

Un postulant dont l'insertion a été refusée pourra demeurer (sans changer de nationalité) en Poitou comme tout autre étranger si les frontières du comté du Poitou sont ouvertes.
Un étranger s'installant en Poitou après un refus ou sans en avoir fait la demande sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.

Devient,

Citation :

A propos des refus:

Un postulant dont l'insertion a été refusée pourra demeurer (sans changer de nationalité) en Poitou comme tout autre étranger si les frontières du comté du Poitou sont ouvertes.
Un étranger s'installant en Poitou après un refus ou sans en avoir fait la demande sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.
Aucune nouvelle demande ne sera acceptée durant le mois suivant la date du refus précédent.
Trois refus entrainant l'impossibilité, à vie, d'être Poitevin.


Fait à Poitiers, le vingt quatrième jour mil quatre cent cinquante-huit,
Sa Grandeur Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay,
XXVIX ème Comte du Poitou.

Citation :

Au nom du peuple du Poitou,

Le Conseil Comtal a décidé d'abroger le Décret Comtal instituant la citoyenneté poitevine. Il n'est donc plus nécessaire de demander une autorisation afin de s'installer en Poitou.
Cependant, le Comte et son Conseil se réservent le droit de déclarer indésirables toute personne pouvant nuire au Poitou. Il lui sera alors interdit de séjourner en Poitou.

Que cela soit su,
Fait en notre castel de Poitiers le 25 Aout 1458

Davor d'Estissac
Comte du Poitou