Château du Comté du Poitou
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 Janvier 1463: brunehaut

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Sophie
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MessageSujet: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptyVen 2 Jan 2015 - 16:04

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Voeux du Conseil aux Poitevins

En cette nouvelle année 1463, la Comtesse et son Conseil adressent tous leurs vœux de bonheur, santé, prospérité aux Poitevins.
Qu'une ère de paix et de concorde s'ouvre pour la grandeur de notre bien aimé Poitou.

Les menaces brigandes étant éloignées, Nous, Brunehaut de Navarot, Comtesse élue du Poitou, promulguons l'abrogation du décret concernant la Caisse des dépôts.

Nous rappelons que la Caisse des dépôts est un service mis à la disposition des maires, par le Comté, pour protéger les économies des villes poitevines.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, Comtesse du Poitou
Faict au Castel de Poitiers le premier jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII

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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptySam 3 Jan 2015 - 22:53

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale: fermeture d’une mine d’or et fréquentation de la mine de sel  

Poitevines, Poitevins,


Qu’il soit su de tous qu’après mûre réflexion et concertation, l'équipe économique composée du Commissaire au Commerce Dame Philorca du Bailli Dame Lhouise et du Commissaire aux Mines Sieur Spartacus60, sous l'égide de Sa Grandeur Brunehaut de Navarot , a décidé qu'il était nécessaire de stabiliser les stocks de sel.

Dans ce but, et afin de favoriser la fréquentation de la mine de sel se situant à  La Rochelle, mise en concurrence par le voisinage de la mine d’or, cette dernière, située entre La Rochelle et Niort sera fermée à compter de dimanche  quatre janvier, et ce jusqu’au jeudi huit janvier 1463 inclus .

Nous invitons les Rochelais et voyageurs à fréquenter assidûment la mine de sel pour participer à l'économie du Comté.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au Castel de Poitiers le troisième jour du premier moy de l’an de grâce MCDLXIII

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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptySam 3 Jan 2015 - 22:56

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Poitou_comte-273f484
Poitevin devant, jamais ne se rend !

Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale  :


Poitevines, poitevins,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,

Le Conseil Comtal poitevin s'est réuni et a décidé à l'unanimité de rouvrir les frontières.

A partir de ce jour, les frontières du Poitou sont de nouveau ouvertes. Tout étranger est donc libre de voyager dans notre province comme il l'entend.

Cependant, l'installation en Poitou est toujours soumise à l'autorisation du Prévôt des maréchaux . Tout étranger souhaitant s'installer en Poitou doit donc le contacter au préalable pour demander cette autorisation.

Nous en profitons pour rappeler que nul n'est censé ignorer la loi et que c'est à chacun de faire l'effort de lire les textes comtaux indiquant ce qu'il est autorisé de faire ou de ne pas faire.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au castel de Poitiers le troisième jour du premier moy de l’an de grâsce MCDLXIII.
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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptyVen 9 Jan 2015 - 18:32

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Nomination d'un Greffier.

Qu'il soit su de toutes et de tous,

Une seule lettre de candidature a été reçue par Sa Grandeur Brunehaut de Navarot. Adoncques annonçons que Sieur Spartacus60 est nommé au poste de Greffier.
Nous lui souhaitons bon courage dans ses nouvelles fonctions de Greffier qu'il saura assurer avec sérieux et conviction.


Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au Castel de Poitiers le neuvième jour du premier moy de l'an de grasce MCDLXIII

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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptySam 10 Jan 2015 - 1:12

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Y1cqct10
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale: information sur les mines

Qu'il soit su de toutes et de tous,

L'équipe économique composée du Commissaire au Commerce Dame Philorca du Bailli Dame Lhouise et du Commissaire aux Mines Sieur Spartacus60, sous l'égide de Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, informe les Poitevins que  la mine d'argile située entre Niort et Poitiers est ouverte aux mineurs et la mine d'or de Poitiers est fermée pour une durée d'environ quinze jours minimum.

Nous invitons fortement les habitants de Poitiers à se rendre aussi fréquemment que possible à la carrière d’argile afin d’augmenter rapidement les réserves du Comté.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au Castel de Poitiers le neuvième jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII

Janvier 1463: brunehaut Scel_o11


Citation :
Janvier 1463: brunehaut Y1cqct10
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale: ouverture de la mine d'or

Qu'il soit su de toutes et de tous,

L'équipe économique composée du Commissaire au Commerce Dame Philorca du Bailli Dame Lhouise et du Commissaire aux Mines Sieur Spartacus60, sous l'égide de Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, informe les Poitevins qu'il a été décidé de de rouvrir la mine d’or située à La Rochelle.

Nous invitons fortement les habitants de La Rochelle à se rendre aussi fréquemment que possible à lamine d'or afin de maintenir une création de monnaie à un niveau élevé.

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au Castel de Poitiers le neuvième jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII

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Versions traditionnelles

Citation :
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Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale :  information sur les mines


L'équipe économique composée du Commissaire au Commerce Dame Philorca du Bailli Dame Lhouise et du Commissaire aux Mines Sieur Spartacus60, sous l'égide de Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, informe les Poitevins que  la mine d'argile située entre Niort et Poitiers est ouverte aux mineurs et la mine d'or de Poitiers est fermée pour une durée d'environ quinze jours minimum.

Nous invitons fortement les habitants de Poitiers à se rendre aussi fréquemment que possible à la carrière d’argile afin d’augmenter rapidement les réserves du Comté.

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Citation :
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Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale: ouverture de la mine d'or

Qu'il soit su de toutes et de tous,

L'équipe économique composée du Commissaire au Commerce Dame Philorca du Bailli Dame Lhouise et du Commissaire aux Mines Sieur Spartacus60, sous l'égide de Sa Grandeur Brunehaut de Navarot, informe les Poitevins qu'il a été décidé de de rouvrir la mine d’or située à La Rochelle.

Nous invitons fortement les habitants de La Rochelle à se rendre aussi fréquemment que possible à lamine d'or afin de maintenir une création de monnaie à un niveau élevé.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au Castel de Poitiers le neuvième jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII

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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptyDim 11 Jan 2015 - 0:17

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Poitou_comte-273f484

Poitevin devant, jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Re-modification de la coutume maritime Poitevine.

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,


Suite à l'affaire dicte du Blackstorm, navire en déshérence, un vide juridique est apparu quant à la propriété des bateaux.
Aussi le Conseil a-t-il travaillé sur ce sujet et après débats et discussions a voté, par 7 voix POUR, 2 voix CONTRE et 2 non participations, pour l'ajout suivant à la Coutume Martime Poitevine:

Citation :
3– De la réquisition de navires Poitevins :

a) En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectuée.

b) De la déshérence des navires :

Le Comté du Poitou peut désigner un capitaine pour prendre possession d'un navire laissé à l'abandon par son propriétaire, retranché chez les moines, si ce dernier n'a pas désigné de second ou d'héritier.
Le Comté du Poitou gardera le commandement dudit navire le temps que son propriétaire revienne au monde, et ce, afin que nulle personne mal intentionnée puisse s'en emparer.
Au retour du propriétaire, le navire lui sera remis aussitôt.
Le Comté du Poitou prendra en charge les divers frais afférents à l'entretien du navire. Il s'autorise à l'utiliser pour des missions commerciales.
Le navire d'un capitaine, qui serait retranché chez les moins depuis un an et demi, deviendra ipso facto la propriété du Comté du Poitou.

c) Du certificat de propriété :

Il devient impératif que tout propriétaire de navire poitevin rédige un certificat de propriété stipulant au moins deux noms en plus du sien afin de parer à tout accaparement, illégal, de son bien. Ledit certificat sera demandé par le Chef de port qui le conservera à la Capitainerie.
En effet, il est souhaitable de nommer un Capitaine en second, héritiers ou personnes de confiance qui pourront gérer le navire en cas de longue absence du propriétaire.
En cas d'absence de noms, si la déshérence du navire est effective, le Comté du Poitou en prendra le commandement selon la procédure expliquée ci-avant.

Rédigé par Sophie Garion pour Sa Grandeur Brunehaut de Navarot
au Castel de Poitiers le dixième jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII.

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Nouveau texte:

Citation :

De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître de son domaine, que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes ; De ce fait, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – De l'Amirauté :

1 - De la hiérarchie

L'Amirauté Poitevine est sous la direction du Comte du Poitou ou, à défaut, du Capitaine. Le Comte du Poitou nomme l'Amiral et, en coordination avec ce dernier, nomme le vice-Amiral.
Le chef de port est nommé, après concertation avec le Comte, par le Commissaire aux Mines, et est placé sous l'autorité de l'Amirauté.

2 - Des missions :

L'Amirauté a pour missions :
- de faire acte de présence dans les institutions royales ou alliées équivalentes
- de contrôler les eaux territoriales Poitevines
- d'organiser les missions à la demande du Comté (transports de marchandises, escorte, défense du port, attaque, ...)
- d'aider le chef de port dans l'identification des navires entrant dans les eaux territoriales poitevines
- de participer, en collaboration avec le Capitaine, à la formation des soldats marins désignés par le Capitaine du Poitou
- de diriger les marins placés sous sa responsabilité lors de missions confiées par le Comté
- de faire état régulier sur son activité auprès du Comte et de son conseil

3 - Des accès :
Ont accès à l'Amirauté : Le Comte, le Capitaine, l'Amiral, le vice-Amiral, le CAC du Poitou.
Le chef de port a uniquement accès à son bureau.


III – Des navires :

1- Des navires non poitevins

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

2 – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

2.1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.


2.2– De la flotte comtale.
La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amirauté du Poitou, nommé par le Comte.
Le Comte désigne par décrets les navires considérés comme faisant partie de la flotte comtale ; ces navires sont exonérés de taxe portuaire.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectuée.

b) De la déshérence des navires :

Le Comté du Poitou peut désigner un capitaine pour prendre possession d'un navire laissé à l'abandon par son propriétaire, retranché chez les moines, si ce dernier n'a pas désigné de second ou d'héritier.
Le Comté du Poitou gardera le commandement du dit navire le temps que son propriétaire revienne au monde, et ce, afin que nulle personne mal intentionnée puisse s'en emparer.
Au retour du propriétaire, le navire lui sera remis aussitôt.
Le Comté du Poitou prendra en charge les divers frais afférents à l'entretien du navire. Il s'autorise à l'utiliser pour des missions commerciales.
Le navire d'un capitaine, qui serait retranché chez les moins depuis un an et demi, deviendra ipso facto la propriété du Comté du Poitou.

c) Du certificat de propriété :

Il devient impératif que tout propriétaire de navire poitevin rédige un certificat de propriété stipulant au moins deux noms en plus du sien afin de parer à tout accaparement, illégal, de son bien. Ledit certificat sera demandé par le Chef de port qui le conservera à la Capitainerie.
En effet, il est souhaitable de nommer un Capitaine en second, héritiers ou personnes de confiance qui pourront gérer le navire en cas de longue absence du propriétaire.
En cas d'absence de noms, si la déshérence du navire est effective, le Comté du Poitou en prendra le commandement selon la procédure expliquée ci-avant.

4– Du bénéfice des butins lors de missions navales :

Quel que soit le navire mandaté par le Poitou pour une mission navale, un tiers de la valeur des butins saisis lors de toute bataille navale revient au comté du Poitou sous peine de renvoi devant le Tribunal.


IV – Arsenal

Une taxe comtale sera appliquée suivant les décrets en vigueur, à tout navire mouillant dans un port Poitevin.
Tout Capitaine de navire ne respectant pas ce décret sera mis en procès pour TAOP et devra s’acquitter de cette taxe.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur acceptation du dossier par le conseil comtal.

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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptyDim 11 Jan 2015 - 14:09

Citation :
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Poitevin devant, jamais ne se rend !


Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale : erratum

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,

Hier, un scribe a oublié de reporter une partie importante de l'article IV de la Coutume Maritime Poitevine, concernant les taxes portuaires.
C'est pourquoi aujourd'hui nous apportons un erratum et rajoutons la partie manquante de l'article suivant au texte de la Coutume Maritime:

Citation :
IV – Arsenal

Une taxe comtale est appliquée à tout navire mouillant dans un port Poitevin.

Cette taxe est de 20 écus par semaine pour un navire non poitevin.
Elle est de 15 écus par semaine pour un navire poitevin et passe à 20 écus par semaine à compter de la 9ème semaine d'amarrage continu au port.

Tout Capitaine de navire ne payant pas cette taxe pourra être poursuivi devant la justice poitevine.


La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.

Rédigé par Sa Grandeur Brunehaut
au Castel de Poitiers le onzième jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII

Janvier 1463: brunehaut Scel_o13

Texte complet de la Coutume Maritime Poitevine


Citation :

De la Coutume Maritime Poitevine :

I – Les eaux territoriales :

1 – Limites géographiques :

Les eaux bordant les côtes poitevines jusqu’à une distance de 8 heures à vol d’oiseau sont réputées comme étant les eaux territoriales du Poitou. Les eaux territoriales poitevines sont limitées au Nord par la frontière avec la Bretagne et au Sud par la frontière avec la Guyenne.

2 – La navigation dans les eaux territoriales du Poitou :

Tous les navires non poitevins naviguant ou faisant mouillage dans les eaux territoriales poitevines devront s’annoncer auprès du Chef de Port ou du Prévôt poitevin dans un délai de 24 heures, en précisant leur provenance et leur destination, afin d’obtenir autorisation de naviguer en ses eaux.
Le Comte du Poitou se réserve le droit d’ordonner à un navire de quitter ses eaux territoriales sous peine de représailles.

3 – Du contrôle des voies maritimes :

Le Comte du Poitou est maître de son domaine, que ce soit sur le sol poitevin ou sur ses eaux territoriales. Il pourra donc à tout moment décréter la fermeture de ses frontières terrestres et/ou maritimes ; De ce fait, tout navire contrevenant à la décision du Comte du Poitou pourra être coulé sans sommation.
La fermeture des frontières maritimes poitevines peut s’accompagner d’une fermeture des ports poitevins à tous navires non poitevins, même alliés.

II – De l'Amirauté :

1 - De la hiérarchie

L'Amirauté Poitevine est sous la direction du Comte du Poitou ou, à défaut, du Capitaine. Le Comte du Poitou nomme l'Amiral et, en coordination avec ce dernier, nomme le vice-Amiral.
Le chef de port est nommé, après concertation avec le Comte, par le Commissaire aux Mines, et est placé sous l'autorité de l'Amirauté.

2 - Des missions :

L'Amirauté a pour missions :
- de faire acte de présence dans les institutions royales ou alliées équivalentes
- de contrôler les eaux territoriales Poitevines
- d'organiser les missions à la demande du Comté (transports de marchandises, escorte, défense du port, attaque, ...)
- d'aider le chef de port dans l'identification des navires entrant dans les eaux territoriales poitevines
- de participer, en collaboration avec le Capitaine, à la formation des soldats marins désignés par le Capitaine du Poitou
- de diriger les marins placés sous sa responsabilité lors de missions confiées par le Comté
- de faire état régulier sur son activité auprès du Comte et de son conseil

3 - Des accès :
Ont accès à l'Amirauté : Le Comte, le Capitaine, l'Amiral, le vice-Amiral, le CAC du Poitou.
Le chef de port a uniquement accès à son bureau.


III – Des navires :

1- Des navires non poitevins

Tous les navires non poitevins désireux d’accoster sur les terres poitevines devront stationner au port de La Rochelle et se soumettre aux lois et injonctions poitevines.

Tout navire non poitevin ayant reçu autorisation du chef de port pourra mouiller dans le port de la Rochelle. Seul le Comte du Poitou a le pouvoir d’autoriser l’appontage d’un navire de guerre non poitevin dans un port poitevin ainsi que le débarquement de son équipage.

Tout navire non poitevin voulant accoster en Poitou devra fournir la raison de sa venue, une liste de ses passagers et équipages ainsi qu'une liste des marchandises éventuellement destinés à la vente sur les marchés poitevins.

La stationnement est libre à partir du moment où le capitaine du navire respecte bien la réglementation sur la taxe portuaire en vigueur et jusqu'à la levée de son autorisation.

2 – Des navires poitevins :

Tout navire poitevin est soumis aux lois régissant le Comté du Poitou et peut faire l’objet d’inspections sur ordonnance Comtale.

2.1 – Des navires particuliers.

Les navires poitevins de plaisance ont droit de navigation dans les eaux territoriales poitevines et d’appontage dans les ports poitevins, dans la limite des capacités d’accueil.


2.2– De la flotte comtale.
La flotte de guerre du Comte du Poitou est confiée à l'Amirauté du Poitou, nommé par le Comte.
Le Comte désigne par décrets les navires considérés comme faisant partie de la flotte comtale ; ces navires sont exonérés de taxe portuaire.

3– De la réquisition de Navires Poitevins :

a) En cas de nécessité, le Comté du Poitou peut décider de la réquisition de tout navire poitevin à quai. Le Comté du Poitou devra fournir les explications de cette réquisition au capitaine légitime du navire ainsi que la durée de réquisition et les arrangements éventuellement pris entre le particulier et le Comté du Poitou.
Quel que soit le type de réquisition, le Comté du Poitou s’assurera de rendre le navire réquisitionné dans le même état que lors de la réquisition. En cas de perte du navire, une compensation financière correspondant à sa valeur à l'état neuf ou la construction d'un navire de même type devra être effectuée.

b) De la déshérence des navires :

Le Comté du Poitou peut désigner un capitaine pour prendre possession d'un navire laissé à l'abandon par son propriétaire, retranché chez les moines, si ce dernier n'a pas désigné de second ou d'héritier.
Le Comté du Poitou gardera le commandement dudit navire le temps que son propriétaire revienne au monde, et ce, afin que nulle personne mal intentionnée puisse s'en emparer.
Au retour du propriétaire, le navire lui sera remis aussitôt.
Le Comté du Poitou prendra en charge les divers frais afférents à l'entretien du navire. Il s'autorise à l'utiliser pour des missions commerciales.
Le navire d'un capitaine, qui serait retranché chez les moins depuis un an et demi, deviendra ipso facto la propriété du Comté du Poitou.

c) Du certificat de propriété :

Il devient impératif que tout propriétaire de navire poitevin rédige un certificat de propriété stipulant au moins deux noms en plus du sien afin de parer à tout accaparement, illégal, de son bien. Ledit certificat sera demandé par le Chef de port qui le conservera à la Capitainerie.
En effet, il est souhaitable de nommer un Capitaine en second, héritiers ou personnes de confiance qui pourront gérer le navire en cas de longue absence du propriétaire.
En cas d'absence de noms, si la déshérence du navire est effective, le Comté du Poitou en prendra le commandement selon la procédure expliquée ci-avant.

4– Du bénéfice des butins lors de missions navales :

Quel que soit le navire mandaté par le Poitou pour une mission navale, un tiers de la valeur des butins saisis lors de toute bataille navale revient au comté du Poitou sous peine de renvoi devant le Tribunal.


IV – Arsenal

Une taxe comtale est appliquée à tout navire mouillant dans un port Poitevin.

Cette taxe est de 20 écus par semaine pour un navire non poitevin.
Elle est de 15 écus par semaine pour un navire poitevin et passe à 20 écus par semaine à compter de la 9ème semaine d'amarrage continu au port.

Tout Capitaine de navire ne payant pas cette taxe pourra être poursuivi devant la justice poitevine.

La construction des navires de guerre est réservée à la noblesse, poitevine ou non, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.
La construction des navires marchands est ouverte à tous, sur présentation d'un dossier au conseil comtal qui devra être accepté par la majorité de ses membres.

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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptyLun 12 Jan 2015 - 23:19

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Poitou-2717867
Poitevin devant, Jamais ne se rend !


Citation :
Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Le bilan de fin de mandat

Janvier 1463: brunehaut Lettrine_l-273f2bde mot de la Janvier 1463: brunehaut Lettrine_c-273dfe7omtesse:

Je suis fière, oui je peux l'être, du bilan de mon mandat de Comtesse : il est essentiel de regarder ce qui a été réalisé au-delà de ce qui a été moins réussi.
Comme il a été souligné souventes fois, la présence de tensions internes très fortes, indéniables, a rendu difficile et délicate la gestion du Conseil en place.
Cependant, j'ai été, autant se faire que peut, à l'écoute des Conseillers lors des discussions et des débats, quoique certains puissent dire à qui veut bien les entendre. Il y eut des débats houleux, tempétueux, mais au final le Comté a avancé sur plusieurs engagements. Voilà pourquoi je ne pointerai pas du doigt les manquements de plusieurs Conseillers dont les querelles exacerbées d'égo ont plus nui qu'autre chose à l'ambiance de travail et à l'image du Comté.

L'économie poitevine se porte bien, très bien même puisque le Comté a pu offrir cadeaux et étrennes aux Poitevins en n'imposant pas deux quinzaines à suivre. Le prestige a été maintenu au plus haut, grâce aux précieux conseils reçus d'anciens régnants et surtout à une excellente gestion des stocks comtaux et du parc minier. Le CaC, Dame Philorca a été à la hauteur de la tâche qui lui a été confiée.

La Chancellerie a un nouveau Chancelier en la personne de Monseigneur Xedar, SE Erwany restant au sein de notre diplomatie. Sa Seigneurie Datan a repris le flambeau de la formation de nos futurs diplomates suite au départ chez les moines de SE Jehan de Proisy.
Les liens du Poitou avec le Périgord-Angoumois, notre voisin, se sont resserrés face aux épreuves traversées par ce Comté. Le Poitou, à l'appel de la Surintendance des Finances Royales, a fourni 100 quintaux de pierres en un geste solidaire pour consolider les mines du PA.
Un Traité d'entente diplomatique a été finalisé avec le duché du Bourbonnais-Auvergne, agrandissant ainsi le cercle des provinces amies.

Lorsqu'on met en place un échéancier pour les débats autour des propositions de travail, il appert que les hasards apportent d'autres sujets à régler rapidement.
Ainsi en fut-il avec la re modification de la Coutume maritime poitevine dans laquelle deux articles ont été ajoutés suite à la déshérence d'un navire, le Blackstorm.
Ainsi en fut-il avec la suppression d'un article du Code de la Prévôté poitevine.

La refonte de l'Ost est en marche et un partenariat Ost/Prévôté a été mis en place, permettant une meilleure coordination du système de défense. Notre Prévôt, Sieur Zacharys, est parvenu à l'objectif qu'il s'était fixé quant au recrutement de maréchaux, douaniers et policiers dans chaque ville poitevine.

Quant à l'animation, oserai-je écrire qu'elle a été réalisée, de manière aussi inattendue qu'inadaptée par Sieur Fayom. Au moins, aura-t-il eu l'avantage de battre le pavé pour attirer les badauds et les maintenir en haleine avec le feuilleton interminable des écus de Niort.
La loterie fut un agréable moment, mené avec brio par Sieur Spartacus et demoiselle Lhouise, tout comme le jeu initié par Dame Philorca, CaC, le fameux « Qui suis-je » qui a ses fidèles amateurs de devinettes très ardues.

Une grande partie des engagements ont été tenus, contre vents et marées. Bien entendu, nous aurions pu faire plus et mieux si et seulement si le Conseil avait été serein ce qui ne fut point le cas.

J'achèverai mon intervention par l'annonce d'une cérémonie récompensant les Poitevins méritants récipiendaires de l'Ordre des Champions du Poitou. Je n'ai qu'un regret, ne pas pouvoir remettre le collier en personne à ces derniers, mon successeur s'en chargera.
Seront récompensés et acceptés au sein de l'Ordre des Champions du Poitou :
Citation :
Psy
Icie
Edemias
Xedar
Nina27
Jehan de Proisy
Lhouise

Pour conclure, une mention spéciale pour les Conseillers qui ont travaillé sans relâche loin des querelles vaines et stériles :
-Lhouise, notre Bailli
-Spartacus60, notre CaM
-Malone, partie depuis à la recherche des siens
-Zacharys, notre Prévôt
-Leana, notre Capitaine.

Je remercie Sa Grandeur Sophie qui a remplacé Malone au pied levé au poste de Porte Parole,  Sa Seigneurie Datan pour ses conseils et son soutien, Messire Davor pour ses analyses toujours très justes des défenses tant intérieures qu'extérieures, et Sa Grandeur Icie et Monseigneur Ancelin_Herbst, guides efficaces pour comprendre les arcanes du Prestige.

Un philosophe romain, Sénèque écrivait la chose suivante « A vaincre sans péril, on triomphe sans gloire »...cette pensée reflète bien ce que fut ce mandat : le péril fut conséquent, la riposte adéquate.

Je remercie les Poitevins qui m'ont apporté soutien et preuve de confiance. Le Comté a avancé discrètement mais sûrement.

Poitevin devant, jamais ne se rend !

Faict le dixième jour du premier moy de l'an de grâce MCDLXIII

Janvier 1463: brunehaut E0ece610

Comtesse du Poitou

Janvier 1463: brunehaut Scel_o12

Citation :
Bilan du Prévôt des Maréchaux

En cette deuxième partie de mandat, le Comté fut plus calme ce qui n’a pas était le cas du conseil malheureusement.

Nous avons donc choisi de ré-ouvrir les frontières il y a quelques jours. Malgré le calme régnant, le suivi des laisser-passer et des demandes d'installations a été fait, ainsi que le contrôle de nos frontières et de la circulation sur nos routes, de manière quotidienne.

La bonne communication entre l'ost et la prévôté à montrer que c'est deux institutions pouvaient fonctionner en harmonie et ainsi approcher un niveau de sécurité maximal. C'est un aspect que j'encourage fortement à entretenir. Pour cela une bonne communication entre Capitaine et Prévôt est essentielle. En étroite relation, la communication entre prévôt et maire doit continuer à être maintenu.

Nous avons vu également plusieurs recrutements, encore une fois à la maréchaussée, deux nouvelles recrues sur Saintes et une en cours d'intégration sur Niort. Suite aux divers recrutements, nous avons penché vers la fusion maréchaussée/douane qui fonctionne bien.

Nous avons également revu un article de la chartre de la prévôté, que nous avons corrigé pour un esprit d’égalité.

Malgré cette mauvaise ambiance qui était de plus en plus pesante en cette fin de mandat au conseil, je tenais à remercier tous les maréchaux, douaniers, policiers qui ont participé activement à la sécurité de notre comté pendant deux mois sous mes directives. Sans eux, peu de choses auraient été possible et nos actions en partenariat avec l’ost auraient été vouées à l’échec. Je remercie également les bénévoles et nouvelles recrues qui prirent le temps de suivre une formation afin de faire au mieux leur travail. Ce mandat fut enrichissant pour chacun d’entre nous. Merci de la confiance que vous nous portez jours après jours.

Le Poitou est une puissance et cette puissance continuera de grandir grâce aux poitevins.

Fait à La Rochelle
Le cinquième jour du mois de janvier de l'an de grâsce MCDLXIII
Le Prévôt des maréchaux du Poitou

Janvier 1463: brunehaut 647648gvuhbnjklm

Citation :

Bilan du Bailli, demoiselle Lhouise du Cocon Doré

Parce que le mandat actuel touche à sa fin d'ici quelques heures et parce que nous avons encore beaucoup à faire d'ici là, notre bilan sera très bref.

Cette fois-ci, nous ne vous proposerons pas de dessins fromagers puisque l'activité des dernières semaines, avec les fêtes de fin d'année, s'est trouvé modifiée par notre disponibilité moindre de la CAC et de nous-même Bailli.
Toutefois, nous avons fait le maximum pour que les mairies des différentes villes poitevines ne soient pas pénalisées dans leurs transactions commerciales et nous pensons avoir relevé le défi.

Ces derniers temps, nous avons eu à travailler avec plusieurs nouveaux maires, ce qui a pu occasionner pour les uns et pour les autres, un petit temps d'adaptation. Mais chacun y ayant mis de la bonne volonté, travailler avec ceux-ci est finalement un réel plaisir au quotidien.

Nous remercions encore Sa Grandeur la Comtesse Brunehaut de la confiance qu'elle nous a portée en ayant remis entre nos mains la charge de Bailli.

Fait à Poitiers,
Le 10 janvier 1462

Janvier 1463: brunehaut Sign_l10


Citation :
Bilan du CAC:

Le mandat arrive à sa fin. Deux mois, qui sans vous mentir ont été les pires que j'ai passé dans un conseil comtal.
Malgré la mauvaise ambiance et la mauvaise volonté de certains à travailler en équipe, les conseillers de différents bords politiques ont réussi à mener à bien le Poitou.
je tiens à féliciter notre Comtesse pour la patience dont elle a fait preuve et ce, même envers ma personne parfois.
Je remercie les personnes avec qui j'ai été amené à travailler au cours de ces deux mois au pôle économique ou lors des discussions comtales.

Comme annoncé dans le précédent bilan, le CAM, messire Spartacus et moi-même, avons fait au mieux selon les besoins pour gérer les ressources minières du Poitou, en maniant les ouvertures et fermetures des mines.
Nos stocks de fer et de pierres se sont maintenus aisément au dessus du seuil critique et cela grâce à vous, qui vous rendez à la mine.
Suite à un gros contrat sur le sel, nous invitons les mineurs disposants de cette mine dans leur ville à s'y rendre régulièrement pour remonter le stock qui est assez bas actuellement, le temps que la mine reste ouverte.
Le stock d'argile fluctuant selon les besoins pour conserver notre prestige à 5 étoiles, nous sollicitons les habitants de Poitiers à prendre pioches et pelles à chaque ouverture de cette mine.
N'oubliez pas: " ALLER A LA MINE DONNE BONNE MINE !"

Concernant nos stocks comtaux, tout va bien!
Nous recherchons toujours activement des céréales, notamment du blé afin que notre bailli puisse faire voir le jour à des animaux qui seront revendus à nos éleveurs.
Vos maires vous ont surement transmis le message, mais je tiens à vous rappeler que sans céréale, pas de bête, pas de bête, pas de carcasse, pas de carcasse, pas de viande...

Je terminerais ce bilan par remercier tous les poitevins qui ont aidé le comté tout au long de ces deux mois et vous laisse juger par vous même de l'évolution de la santé financière.


Janvier 1463: brunehaut Evolut10


Pour information, voilà un aperçu du travail global effectué lors de ce mandat:

du 14 novembre à aujourd'hui:

- 168 mandats rédigés
- 97 courriers commerciaux envoyés
- 2 contrats extérieurs menés à bien
- 0 contrat annulé
- 2 contrats extérieurs en cours
- 5 contrats extérieurs en discussion


Conclusion générale du mandat:

Notre Comté se porte bien, comme vous avez pu le constater lors des deux "cadeaux fiscaux" de cette fin d'année.
Le climat, plus que tendu, n'a en rien entravé le bon fonctionnement du pôle économique, où nous avons su accomplir un excellent travail d'équipe.


Janvier 1463: brunehaut Http_s10
CAC du Poitou

Citation :
__________________________________Janvier 1463: brunehaut Y1Cqctz

____________________________________________Bilan du Commissaire aux Mines, sieur Spartacus60 :




Réseau minier

Mine 1 : Carrière de pierre - Noeud 174 (Thouars)
Salaire : 17.00 écus
Niveau : 11
Ouverte


Mine 2 : Carrière de pierre - Noeud 173 (Niort)

Salaire : 17.00 écus
Niveau : 12
Ouverte

Mine 3 : Mine d'or - Noeud 171 (Niort/LR)
Salaire : 15.00 écus
Niveau : 10
Ouverte

Mine 4 : Mine de fer - Noeud 185 (LT)
Salaire : 15.00 écus
Niveau : 10
Ouverte

Mine 5 : Mine de fer - Noeud 334 (LR/Saintes)
Salaire : 15.00 écus
Niveau : 9
Ouverte

Mine 6 : Mine d'or - Noeud 184 (Poitiers)
Salaire : 15.00 écus
Niveau : 10
Fermer


Mine 7 : Mine de sel - Noeud 1426 (LR)

Salaire : 15.50 écus
Niveau : 10
Fermer

Mine 8 : Mine d'argile - Noeud 169 (Poitiers/Niort)
Salaire : 15.00 écus
Niveau : 9
Ouverte

Objectif :


L’objectif de cette deuxième partie de mandat était d’augmenter nos stocks d’argile et d’augmenter  notre trésorerie.

Dans ce but durant la première semaine de cette deuxième partie de mandat la mine n°3 située entre LA Rochelle et Niort et n°6 située à Poitier ont été ouvertes simultanément.

La mine n°6 a été ensuite fermée afin d’améliorer notre stock d’argile et de permettre au comté de garder un prestige élevé.
Puis une fois le stock d’argile voulu elle fut refermée afin de rouvrir la mine d’or n°6 et de permettre une augmentation de trésorerie.

Durant cette dernière semaine de mandat l’équipe économique a décidé de fermer la mine n°3 afin d’ouvrir la mine n°7 située à LR (sel) et de permettre à notre CAC la dite Dame de Blanchecoudre (Philorca ) de réaliser en toute quiétude ses contrats .
A l’heure où j’écris ce bilan cela n’est pas encore effectif mais la mine d’argile sera normalement rouverte et la mine d’or n°6 de nouveau fermée.
Ceci afin de refaire notre stock une fois encore en argile.

Le réseau minier nous a rapporté au total une augmentation de trésorerie de 17.78 % durant cette deuxième partie de mandat.


Soucis :

Aucun souci particulier durant cette période, à part les fêtes de fin d ‘année qui ont un peu ralenti notre production mais pas de manière dramatique non plus.


__________________________________Janvier 1463: brunehaut CTHQLx4

Port :

Reprise de fonction de Sieur  Zacharys de la Rose Noire au poste de Chef de Port de LA Rochelle, nous remercions Monseigneur Motep qui l’a remplacé .

Une discussion est actuellement en cours sur un décret concernant les bateaux dont les capitaines seraient décédés (retranchement)

Janvier 1463: brunehaut 9v7710

Citation :
Bilan de fin de mandat du Capitaine Dame Léana de la Rose Noire

Voilà la fin d’un mandat qui se fit sous le signe de la discorde la plus incongrue qui soit. Des conseillers s’envoyant quolibets et dossiers à la figure à tout vent, du travail avançant durement et une ambiance qui franchement est vite devenu invivable mais malgré tout, c’est avec une note positive que nous vous écrivons ce jour notre bilan.

L’OST se porte bien, nous avons eu quelques démissions de personnes désireuses de retourner à la vie civile mais nos rangs ont augmentés de huit nouvelles recrues réparti dans nos garnisons.

Suite au partenariat mit en place entre le Prévost des Maréchaux Messire Zacharys de la Rose Noire et nous même, un grand nettoyage a été effectué dans nos locaux. Nous avons réorganisé les casernes et mis de l’ordre dans les dossiers de l’armée.

Un camp d’entrainement est en train de voir le jour et sera dirigé par le Lieutenant Gauvhin. Lieu d’entrainement pour nos nouvelles recrues, il en sera également un lieu de perfectionnement pour nos soldats et nos officiers, afin que nuls ne se reposent sur ses lauriers et qu’ils soient tous au meilleur de leurs formes.

Une nouvelle infirmerie a vu le jour dans chacune de nos garnisons afin que nos soldats y tiennent des dossiers médicaux mis à jour régulièrement et que le suivie de leur état de santé soit optimal.

Mise à part cela, nous avons travaillé en étroite collaboration avec la Prévôté et le partenariat créer en début de mandat a parfaitement fonctionné bien qu’il est généré des tensions de jalousie chez certaines personnes, la communication entre les deux institutions a été des plus exemplaires.

Nos armées et nos soldats ont été remarquable et cela durant toute la durée du mandat. Présent quand on avait besoin d’eux, sécurisant nos routes et surveillant nos frontières nous avons réussi à mener à bien toutes les missions qui ont été commandées à l’OST Poitevin.

Je tiens particulièrement à remercier les bénévoles qui sont venu grossir nos rangs quand la menace Fatum pesait sur notre Comté. Ces civils, agissant dans le volontariat le plus total, nous ont été d’une grande aide. Qu’ils soient de Thouars, de Poitiers, de La Rochelle ou de Niort… ils n’ont pas hésitez à venir rallier les rangs de nos armées et prendre les armes à nos côtés pour notre sécurité à tous.

Je remercie personnellement la Comtesse Brunehaut pour la confiance qu’elle m’a portée tout au long de ce mandat. Je la félicite également car malmener de toute part, elle a su malgré les accusations portées par certains faire preuve de courage pour que le Poitou puisse se porter le mieux possible.

Nous avons essayés pour la pluparts d’entre nous d’agir ensemble et cela ne fut pas chose aisé. Trois listes pour former un Conseil qui n’en fut pas un étant donné les tensions qui ont été palpable bien trop souvent.

Merci à vous tous cher Poitevins également pour la Confiance que vous avez mis en nous tous lors de cette mandature. Nous agirons toujours pour votre bien afin que le Poitou puisse toujours être bercé de rayons de soleil bénéfique à sa santé.

Fact à La Rochelle
Le cinquième jour du moy de janvier de l'an de grâsce MCDLXIII

Janvier 1463: brunehaut Signat11

Citation :
Bilan du juge :

44 verdicts rendus.
Le Poitou a été respecté par mon intransigeance. Mon intransigeance n'a pas été goûtée par les scélérats appartenant à Fatum. Leurs lamentations de fillettes éperdues ont été entendues par de gentils Séraphins qui ont fait en sorte que nos parchemins brûlent et rendent caduques nos poursuites judiciaires. Ils sauront, ces faquins, que le Poitou ne plaisante pas et quand on se dit brigand bien pourvu dans les braies, on assume comme un homme, sans geindre pour que l'Absolu Démiurge Mirifique Intemporel Nevanesque vienne à son secours.

Ancelin_herbst

Citation :
Bilan fin de mandat du Connétable.

Apres avoir emit deux mandats, puis tous les rapports de soldes au bailli, afin que le soldats recoivent leur dut, mon bilan se resume a peu de chose.

En tant que Conseillere Comtale, je me suis interessée à tous se ce qui se passait au chateau. J'ai participée aux differentes discussion entamée, aux quelques décisions qui ont été prise, trop rare a mon opinion.

Voila, j'ai fait de mon mieux, gardant à l'esprit que tous les jours, je pouvais toujours apprendre quelque chose, ce qui est essentiel si l'on veut avancer.

J'ai un grand attachement a mon Comté, a ma ville et j'espere que les prochains élus seront les proteger, les faire avancer ,les aimer tout simplement.

Janvier 1463: brunehaut 572330aaa

Citation :
Bilan du Porte Parole

Je suis entrée au Conseil, comme Porte Parole, suite au départ de la Vicomtesse Malone, partie à la recherche des siens.
J'ai été heureuse d'intégrer le Conseil et d'être le Porte Parole de la Comtesse Brunehaut de Navarot. J'ai ainsi renoué avec l'ambiance d'un Conseil même si souvent il y a eu des conflits et j'ai participé aux discussions.
Ce n'est jamais facile de succéder à une personne qui a du partir à regrets.

Janvier 1463: brunehaut Signaturesophie



Rédigé par Sophie Garion pour la Régente Brunehaut de Navarot
Faict à Poitiers le douzième jour du premier moy de l’an de grâsce MCDLXIII.

Janvier 1463: brunehaut Bruneh10
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Sophie
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MessageSujet: Re: Janvier 1463: brunehaut   Janvier 1463: brunehaut EmptyLun 12 Jan 2015 - 23:24

Citation :
Janvier 1463: brunehaut Poitou-2717867

Janvier 1463: brunehaut Lettrine_a-2717723nnonce comtale : Information importante sur les mines


L'équipe économique composée du Commissaire au Commerce Dame Philorca du Bailli Dame Lhouise et du Commissaire aux Mines Sieur Spartacus60 et la majorité du Conseil  sous l'égide de la Régente Brunehaut de Navarot, informe les Poitevins qu'il a été décidé d’augmenter le niveau de la mine de fer située entre La Rochelle et Saintes

Cette mine passera donc au niveau 10 qui est le niveau le plus rentable pour les mines de fer. Cette amélioration aura lieu ce mardi 13 Janvier 1463, au petit jour.

Le Conseil profite de la présente annonce pour inviter les Saintais et les Saintaises à se rendre de manière plus régulière à la mine de fer, ressource essentielle pour le Comté.


Rédigé par Sophie Garion  pour la Régente Brunehaut de Navarot
au Castel de Poitiers le douzième jour du premier moy  de l'an de grâce MCDLXIII

Janvier 1463: brunehaut Bruneh10
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